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L'association
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News
Cotisations
Statuts
Bureau
Circulations
Souvenirs en images |
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Toutes les personnes
intéressées par la conservation du matériel historique
du RVT ("Régional du Val-de-Travers" !) et désirant soutenir les objectifs de
l'association "RVT-Historique" peuvent naturellement
adhérer comme membre sympathisant.
Il suffit de nous contacter et nous vous ferons parvenir
les documents nécessaires. |
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Plus simplement encore : vous pouvez nous verser votre
cotisation annuelle de membre sympathisant sur notre
compte auprès de la banque Raiffeisen du Val-de-Travers
IBAN :
CH34 8080 8002 9724 9436 1
- Association RVT-Historique
- 2105 Travers
Clearing 80261 - SWIFT/BIC-Nummer : RAIFCH22
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et nous envoyer simultanément une carte postale ou un message sur
info@rvt-historique.ch pour nous confirmer
votre paiement et nous préciser vos coordonnées ainsi
que le ou les noms/prénoms des personnes concernées.
Nous nous engageons à n'utiliser votre adresse Email que
pour vous adresser des informations concernant notre
association, tout spécialement les dates de circulation
de notre train.
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RVT-Historique est une
association à but non lucratif, reconnue d'utilité
publique selon la loi fédérale du 14.12.1990 sur
l'impôts fédéral direct (LIFD), art. 56.
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A ce titre, tous les dons
peuvent être exonérés fiscalement. Une attestation est
envoyée pour tous versements de 100.- Frs. et plus. |
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Cotisations
annuelles pour membres sympathisants :
Membre individuel |
30.- fr.s |
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Membre couple et
famille |
50.- fr.s |
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Personne morale
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100.- fr.s |
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Le paiement de la
cotisation annuelle donne également droit à des
réductions sur nos offres spéciales et sur nos tarifs lors des circulations publiques du "Train du Pays des Fées et de l'Absinthe" |
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Circulations spéciales
: les membres de
l'association peuvent également voyager à bord de nos
trains spéciaux sur les trajets "à vide"
ici |
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Pour devenir membre
ici
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Affiche A4 RVT-Hist.
ici |
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Statuts de l’Association
« RVT-Historique »
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Dispositions générales |
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Art. 1 |
Sous la raison
sociale « Association RVT-Historique » (ci-après association),
il est constitué une association sans but lucratif au sens des articles 60 et suivants du
Code civil suisse. |
Art.2 |
Le
siège de l’association se trouve au domicile du
président |
Art.3 |
Sa
durée est illimitée |
Art.4 |
L’association
a pour but essentiel de sauvegarder le matériel
roulant de la
compagnie du RVT (Régional du Val-de-Travers) en le maintenant en état de
marche et en organisant des courses spéciales pour des groupes ou le
public en
général. Dans le cadre de ses activités commerciales, elle peut également
utiliser
du matériel roulant provenant d’autres compagnies. |
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Organisation de l’association |
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Art.5 |
Les organes de
l’association sont :
1. L’assemblée générale
2. Le bureau
3. Les vérificateurs de comptes |
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Assemblée générale |
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Art.6 |
L’assemblée
générale réunit tous les membres actifs et
sympathisants de
l’association.
Elle est convoquée par le bureau chaque fois que les besoins l’exigent
mais se tient
en tout cas au moins une fois par année au cours du premier semestre
En outre, elle peut être convoquée lorsque le cinquième au moins des
membres de
l’association en font la demande sous une forme écrite
Les vérificateurs de comptes et les liquidateurs éventuellement désignés
par
l’assemblée générale ont aussi le droit de convoquer cette dernière. |
Art.7 |
L’assemblée
générale doit être convoquée au moins 15 jours avant
la date de sa
réunion par avis écrit adressé aux membres et comportant l’ordre du jour |
Art.8 |
Attributions et
responsabilités de l’assemblée générale
a) adopter et modifier les statuts
b) élire les membres du bureau et les vérificateurs
de comptes
c) approuver les comptes et le bilan
d) fixer le montant des cotisations
e) prendre toutes décisions qui lui sont réservées
par la loi ou par les statuts |
Art.9 |
Toute
proposition individuelle d’inscrire un objet à
l’ordre du jour de l’assemblée
générale doit parvenir, par écrit, au président au plus tard 20 jours
avant la date
de l’assemblée générale. |
Art.10 |
Chaque
membre a droit à une voix.
Un membre peut se faire représenter par une autre
personne pour autant qu’elle
dispose d’un mandat écrit.
Les membres du bureau ont droit de vote |
Art.11 |
Lorsque les
statuts n’en disposent pas autrement, l’assemblée
générale prend ses
décisions et procède aux élections à la majorité absolue des voix émises
et, si un
second tour de scrutin est nécessaire, à la majorité simple.
En cas de partage des voix, la voix du président est prépondérante |
Art.12 |
Les
décisions relatives à la révision des statuts et à
la dissolution de l’association
sont prises à la majorité des trois quarts des membres présents ou
représentés. |
Art.13 |
L’assemblée
générale est présidée par le président de
l’association, à défaut par le
vice-président ou un membre du bureau. Les procès verbaux sont signés par
le
président et le secrétaire |
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Acquisition et perte de la qualité de membre |
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Art.14 |
L’association
est formée de :
a) membres actifs qui s’impliquent dans la bonne marche de l’association
en aidant,
par exemple, à la rénovation du matériel ou en
participant à l’exploitation des
courses spéciales
b) membres sympathisants qui s’acquittent d’une
cotisation annuelle pour soutenir
les objectifs de l’association |
Art.15 |
Toute personne
physique ou morale peut être membre de
l’association. Le bureau
décide de l’admission des nouveaux membres actifs.
Le membre qui ne paie pas ses cotisations ou ne se conforme pas aux
statuts
ou aux objectifs de l’association peut être exclu par le bureau. |
Art.16 |
Le membre exclu
a le droit de recourir contre la décision
d’exclusion auprès de
l’assemblée générale qui statue à la majorité des membres présents ou
représentés. |
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Bureau |
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Art.17 |
L’association
est dirigée par un bureau formé de cinq membres élus
. Leur mandat
est de deux ans. Ils sont rééligibles. Les membres du bureau se
répartissent les
différentes charges.
Le bureau peut désigner des membres « invités » permanents ou temporaires
pour
se faire aider dans des domaines ou des projets spécifiques. Les membres
invités
n’ont pas le droit de vote. |
Art.18 |
Le bureau se réunit
aussi souvent que nécessaire à la demande du
président ou
dès que trois de ses membres en font la demande. Les convocations écrites
doivent être envoyées au plus tard deux jours ouvrables avant la date de
la
réunion. Le bureau peut confier certaines tâches à des tiers. |
Art.19 |
Le bureau prend
ses décisions à la majorité absolue des membres
présents. En cas
d’égalité des voix, celle du président est prépondérante. |
Art.20
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Le bureau exerce tous les pouvoirs que la loi et
les statuts ne réservent pas
expressément à un autre organe de l’association. Ses attributions sont
notamment
les suivantes :
a) exécution des décisions de l’assemblée générales
b) établissement du budget, des comptes et du bilan
c) présentation des comptes et du rapport des
vérificateurs de comptes lors de
l’assemble générale
d) admission des nouveaux membres |
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Vérificateurs de comptes |
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Art.21 |
L’assemblée
générale nomme deux vérificateurs de compte et un
suppléant.
Les vérificateurs de comptes sont chargés de
contrôler les comptes de
l’association et d’établir un rapport à l’attention de l’assemblée
générale.
Les vérificateurs de compte et le suppléant sont
nommés chaque année lors de
l’assemblée générale ordinaire de l’association. |
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Dispositions financières |
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Art.22 |
L’avoir
social n’est pas limité
Les ressources de l’association sont notamment fournies par :
a) les cotisations annuelles des membres
b) les produits des services et des courses
spéciales
c) les contributions spéciales, dons, legs, etc. |
Art.23 |
Les montants des
cotisations sont fixées annuellement par l’assemblée
générale
ordinaire.
Les autres montants (prix des trains spéciaux,
tarifs, indemnités, etc.) sont du
ressort du bureau. Ils figurent dans une annexe aux statuts et sont mis à
jour
régulièrement, mais au moins une fois par année, pour être mis à
disposition des
membres ou de tiers qui en font la demande. |
Art.24 |
Toute
responsabilité personnelle des membres est exclue |
Art.25 |
L’exercice
social se termine le 31 décembre de chaque année |
Art.26 |
Les
comptes de l’association doivent être terminés au
moins 15 jours avant la date
de l’assemblée générale ordinaire afin de pouvoir être mis à disposition
des
membres qui souhaiteraient les consulter. |
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Dissolution – Liquidation |
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Art.27 |
En cas de
dissolution, la liquidation est effectuée par les
soins du bureau à moins
que l’assemblée générale ne désigne
d’autres liquidateurs. |
Art.28 |
L’assemblée
générale décidera à la majorité des deux tiers de
membres présents
ou représentés de l’affectation de l’avoir social. Les fonds de
l’association sont
versés à d’autres personnes morales bénéficiant de l’exonération de
l’impôt et
poursuivant des buts semblables. |
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Statuts adoptés à Travers
lors de l’assemblée constitutive du 28 novembre 2005
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Article 1 des statuts modifié à Fleurier lors de
l’assemblée générale extraordinaire du 13 septembre 2014.
L'association s'appelle désormais
« Association RVT-Historique ».
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Pour imprimer ces statuts en format PDF, cliquer
ici |
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Bureau
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L'association est
actuellement présidée par J-P. Beuret - Les Lignières 16
- CH-2105 Travers
Le comité comprend les membres suivants :
E. Lucea
(vice-présidente); D. Bornoz
(secrétaire);
C. Garcin (caissier);
F. Kern (cheffe de
dépôt); O. Mury (chef d'exploitation)
Le comité
est appuyé par une commission technique formée des
membres suivants :
A. Bobillier (adjoint à la cheffe de dépôt); P.
Bobillier;
S. Jacobi; M. Jeannin; J. Perrenoud (responsable des
réseaux sociaux); M. von Wyss
Version anglaise du site internet effectuée par P.Bacle,
Tours,
membre de RVT-Historique.
Membres fondateur :
J-P. Beuret; P. Bobillier;
S. Jacobi; M. von Wyss; J. Descombaz; J-B. Huguenin
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Etat / Stand
: 26.02.2025 |