RVT-Historique
      
Le train touristique du Pays des Fées et de l'absinthe

                           

 
   

 




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 L'association

   

   News      Cotisations      Statuts      Bureau     Circulations     Souvenirs en images 

   
   
  Toutes les personnes intéressées par la conservation du matériel historique du RVT ("Régional du Val-de-Travers" !) et désirant soutenir les objectifs de l'association "RVT-Historique" peuvent naturellement adhérer comme membre sympathisant.

Il suffit de nous contacter et nous vous ferons parvenir les documents nécessaires.

Plus simplement encore : vous pouvez nous verser votre cotisation annuelle de membre sympathisant sur notre compte auprès de la banque Raiffeisen du Val-de-Travers  

IBAN : CH68 8026 1000 0124 2574 0 - Association RVT-Historique - 2105 Travers
Clearing 80261 - SWIFT/BIC-Nummer : RAIFCH22 - Compte postal de la banque : 01-21709-2 

et nous envoyer simultanément une carte postale ou un message sur  info@rvt-historique.ch  pour nous confirmer votre paiement et nous préciser vos coordonnées ainsi que le ou les noms/prénoms des personnes concernées.

Nous nous engageons à n'utiliser votre adresse Email que pour vous adresser des informations concernant notre association, tout spécialement les dates de circulation de notre train.

 

 
 

 
Cotisations annuelles pour membres sympathisants :

Membre individuel    30.- fr.s  
Membre couple et famille    50.- fr.s
Personne morale  100.- fr.s

Le paiement de la cotisation annuelle donne également droit à des réductions sur nos offres spéciales et sur nos tarifs lors des circulations publiques du "Train du Pays des Fées et de l'Absinthe"

   
  Circulations spéciales : les membres de l'association peuvent également voyager à bord de nos trains spéciaux sur les trajets  "à vide"   ici
Pour devenir membre    ici
Affiche A4  RVT-Hist.    ici
 
 

Statuts de l’Association  « RVT-Historique »

   
  Dispositions générales
   
 
 Art. 1   Sous la raison sociale « Association RVT-Historique » (ci-après association),
 il est constitué une association sans but lucratif au sens des articles 60 et suivants du Code civil suisse.
 Art.2   Le siège de l’association se trouve au domicile du président
 Art.3    Sa durée est illimitée
 Art.4   L’association a pour but essentiel de sauvegarder le matériel roulant de la            
 compagnie du RVT (Régional du Val-de-Travers) en le maintenant en état de
 marche et en organisant des courses spéciales pour des groupes ou le public en 
 général. Dans le cadre de ses activités commerciales, elle peut également utiliser
 du matériel roulant provenant d’autres compagnies.
 
Organisation de l’association
   
 
 Art.5   Les organes de l’association sont :
 1. L’assemblée générale
 2. Le bureau
 3. Les vérificateurs de comptes
   
  Assemblée générale
   
 
 Art.6   L’assemblée générale réunit tous les membres actifs et sympathisants de
 l’association.

 Elle est convoquée par le bureau chaque fois que les besoins l’exigent mais se tient
 en tout cas au moins une fois par année au cours du premier semestre

 En outre, elle peut être convoquée lorsque le cinquième au moins des membres de
 l’association en font la demande sous une forme écrite
               
 Les vérificateurs de comptes et les liquidateurs éventuellement désignés par
 l’assemblée générale ont aussi le droit de convoquer cette dernière.
 Art.7   L’assemblée générale doit être convoquée au moins 15 jours avant la date de sa
 réunion  par avis écrit adressé aux membres et comportant l’ordre du jour
 Art.8   Attributions et responsabilités de l’assemblée générale
 a) adopter et modifier les statuts
 b) élire les membres du bureau et les vérificateurs de comptes
 c) approuver les comptes et le bilan
 d) fixer le montant des cotisations
 e) prendre toutes décisions qui lui sont réservées par la loi ou par les statuts
 Art.9    Toute proposition individuelle d’inscrire un objet à l’ordre du jour de l’assemblée
 générale doit parvenir, par écrit, au président au plus tard 20 jours avant la date
 de l’assemblée générale.
 Art.10    Chaque membre a droit à une voix.
 Un membre peut se faire représenter par une autre personne pour autant qu’elle
 dispose d’un mandat écrit.
 Les membres du bureau ont droit de vote
 Art.11     Lorsque les statuts n’en disposent pas autrement, l’assemblée générale prend ses 
 décisions et procède aux élections à la majorité absolue des voix émises et, si un
 second tour de scrutin est nécessaire, à la majorité simple.

 En cas de partage des voix, la voix  du président est prépondérante
 Art.12     Les décisions relatives à la révision des statuts et à la dissolution de l’association
 sont prises à la majorité des trois quarts des membres présents ou représentés.
 Art.13     L’assemblée générale est présidée par le président de l’association, à défaut par le 
 vice-président ou un membre du bureau. Les procès verbaux sont signés par le
 président et le secrétaire
   
  Acquisition et perte de la qualité de membre
   
 
 Art.14   

 L’association est formée de :
 a) membres actifs qui s’impliquent dans la bonne marche de l’association en aidant,
     par exemple, à la rénovation du matériel ou en participant à l’exploitation des
     courses spéciales
 b) membres sympathisants qui s’acquittent d’une cotisation annuelle pour soutenir
     les objectifs de l’association

 Art.15    Toute personne physique ou morale peut être membre de l’association. Le bureau
 décide de  l’admission des nouveaux membres actifs. 

 Le membre qui ne paie pas ses cotisations ou ne se conforme pas aux statuts
 ou aux objectifs de l’association peut être exclu par le bureau.
 Art.16    Le membre exclu a le droit de recourir contre la décision d’exclusion auprès de 
 l’assemblée générale qui statue à la majorité des membres présents ou
 représentés.
 
  Bureau
   
 
 Art.17  L’association est dirigée par un bureau formé de cinq membres élus . Leur mandat 
 est de deux ans. Ils sont rééligibles. Les membres du bureau se répartissent les
 différentes charges.

 Le bureau peut désigner des membres « invités » permanents ou temporaires pour 
 se faire aider dans des domaines ou des projets spécifiques. Les membres invités
 n’ont pas le droit de vote. 
 Art.18   Le bureau se réunit aussi souvent que nécessaire à la demande du président ou
 dès que trois de ses membres en font la demande. Les convocations écrites
 doivent être envoyées au plus tard deux jours ouvrables avant la date de la
 réunion. Le bureau peut confier certaines tâches à des tiers.
 Art.19   Le bureau prend ses décisions à la majorité absolue des membres présents. En cas
 d’égalité des voix, celle du président est prépondérante.
 Art.20 

 Le bureau exerce tous les pouvoirs que la loi et les statuts ne réservent pas
 expressément à un autre organe de l’association. Ses attributions sont notamment
 les suivantes :
 a) exécution des décisions de l’assemblée générales
 b) établissement du budget, des comptes et du bilan
 c) présentation des comptes et du rapport des vérificateurs de comptes lors de
     l’assemble générale
 d) admission des nouveaux membres

   
  Vérificateurs de comptes
   
 
 Art.21   L’assemblée générale nomme deux vérificateurs de compte et un suppléant.
 Les vérificateurs de comptes sont chargés de contrôler les comptes de
 l’association et d’établir un rapport à l’attention de l’assemblée générale.
 Les  vérificateurs de compte et le suppléant sont nommés chaque année lors de
 l’assemblée générale ordinaire de l’association.
 
  Dispositions financières
   
 
 Art.22  L’avoir social n’est pas limité
 Les ressources de l’association sont notamment fournies par :
 a) les cotisations annuelles des membres
 b) les produits des services et des courses spéciales
 c) les contributions spéciales, dons, legs, etc.
 Art.23  Les montants des cotisations sont fixées annuellement par l’assemblée générale 
 ordinaire.

 Les autres montants (prix des trains spéciaux, tarifs,  indemnités, etc.) sont du
 ressort du bureau. Ils figurent dans une annexe aux statuts et sont mis à jour
 régulièrement, mais au moins une fois par année, pour être mis à disposition des
 membres ou de tiers qui en font la demande.
 Art.24    Toute responsabilité personnelle des membres est exclue
 Art.25   L’exercice social se termine le 31 décembre de chaque année
 Art.26  Les comptes de l’association doivent être terminés au moins 15 jours avant la date
 de l’assemblée générale ordinaire afin de pouvoir être mis à disposition des
 membres qui souhaiteraient les consulter.
   
  Dissolution – Liquidation
   
 
 Art.27 

 En cas de dissolution, la liquidation est effectuée par les soins du bureau à moins  
 que
l’assemblée générale ne désigne d’autres liquidateurs.

 Art.28 

 L’assemblée générale décidera à la majorité des deux tiers de membres présents
 ou 
représentés  de l’affectation de l’avoir social. Les fonds de l’association sont
 versés à d’autres personnes morales bénéficiant de l’exonération de l’impôt et
 poursuivant des buts semblables.

   
  Statuts adoptés à Travers lors de l’assemblée constitutive  du 28 novembre 2005
   
  Article 1 des statuts modifié  à Fleurier lors de l’assemblée générale extraordinaire du 13 septembre 2014.  L'association s'appelle désormais  « Association RVT-Historique ».
 
 
 

Bureau

 
L'association est actuellement présidée par J-P. Beuret - Les Lignières 16 - CH-2105 Travers

Autres membres du bureau :

P. Clerc (vice-président); A. Bozier (secrétaire); C. Garcin  (caissier);
P. Bobillier (chef de dépôt); O. Mury (chef d'exploitation); S. Jacobi; M. von Wyss 

Version anglaise du site internet effectuée par P.Bacle, Tours, membre de RVT-Historique.


Membres fondateur :

J-P. Beuret; P. Bobillier; S. Jacobi; M. von Wyss; J. Descombaz; J-B. Huguenin
                                                                                                            
 
  Etat / Stand : 12.02.2018
   

Association RVT-Historique  –   Les Lignières 16  –  2105 Travers (Neuchâtel)  -  Suisse
Tel. 079.563.22.78   ou   032.863.24.07  -  Email : info@rvt-historique.ch
Banque Raiffeisen CH68 8026 1000 0124 2574 0  -   ©  2006-2018  Tous droits réservés